Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos du gré
BELLOT S.A.

Numéro de dépôt :
99801672
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque Clos du gré

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Clos du gré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT domicilié(e) 5 rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 748 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Christophe - France.

La marque Clos du gré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du gré est expirée depuis le 7 juillet 2009.

BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : TE BEL , CIDRE Grande Cuvée de la forêt d'Othe , APPLE-TEA , Fleuve Sauvage , VINICOPLAST , Cola Champenois , Bellot , Thécibel , GOLDNIGHT , VERGERS D'OTHE


BELLOT S.A. - 5 rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France - SIREN 398748541


BELLOT Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Tous jus de fruits, boissons aux fruits sans alcool, boissons aromatisées non alcoolisées, cocktail à base de pomme, cocktail à base de raisin, limonade, boissons aux fruits avec alcool, boissons aromatisées alcoolisées, cidre, boissons au cidre, cocktail au cidre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.